Search results

social et communautaire à hauteur de 50 millions de dollars par an, de façon pérenne et indexé chaque année. Le ROHQ recommande également de mettre en place…

ACHES : LE PALAIS DE JUSTICE DE MONTMAGNY ET SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE ET L’ÉTABLISSEMENT DE DÉTENTION DE QUÉBEC. • MONTRÉAL : LE PALAIS DE JUSTICE DE MONTRÉAL…

le nombre de places. Ministère de la Famille 19 3. Normes, barèmes et modalités de calcul de la subvention de fonctionnement de la GS La subvention de…

par le rapatriement au ministère de la Famille de La Place 0-5 sont de 77 538,00 $. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le…

facteurs de la perception de l’expérience de justice 7 Tableau 6 La mesure de l’IQAJ : indicateurs de la perception à l’égard du droit et de la justice et de…

18,23 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 27,33 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juillet 36,44 % de la subvention estimée de 2022-2023 Août…

18,23 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 27,33 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juillet 36,44 % de la subvention estimée de 2022-2023 Août…

maire de la municipalité de Lac-Beauport, dans la région de Québec, de 1987 à 2009, préfet de la MRC de la Jacques-Cartier, de 1994 à 2009, et membre de…

maire de la municipalité de Lac-Beauport, dans la région de Québec, de 1987 à 2009, préfet de la MRC de la Jacques-Cartier, de 1994 à 2009, et membre de…

l’intérêt remarquable de ce secteur de l’île d’Anticosti du point de vue de l’augmentation de la représentativité de la région naturelle et de l’ajout de…