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(2021) L’OBJECTIF SUR LES MÉTHODES DE TRAVAIL INTELLECTUEL (0ME1) 1. Quelles sont les possibilités d’enseignement de l’objectif1 0ME1 sur les méthodes de tra…

prenantes au Programme. Des systèmes d’information ministériels ont été utilisés afin d’obtenir des données, notamment, sur les allocations, le nombre de…

LSGEE; il faut donc se référer au sens commun du terme « collaborer ». Selon les définitions du Larousse et du Petit Robert, le terme « collaborer » implique…

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Ministère 0055 code nom Secteur (s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

d’approvisionnement en eau potable surviennent régulièrement au Québec. Toutefois, elles ne sont pas toutes considérées comme un sinistre1 au sens de la Loi…

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générale annuelle 2. Au cours du premier exercice financier • Convention d’aide financière dûment signée • Contrat de service dûment signé 3. Au cours de…

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