Search results

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

d’approvisionnement en eau potable surviennent régulièrement au Québec. Toutefois, elles ne sont pas toutes considérées comme un sinistre1 au sens de la Loi…

d’approvisionnement en eau potable surviennent régulièrement au Québec. Toutefois, elles ne sont pas toutes considérées comme un sinistre1 au sens de la Loi…

générale annuelle 2. Au cours du premier exercice financier • Convention d’aide financière dûment signée • Contrat de service dûment signé 3. Au cours de…

générale annuelle 2. Au cours du premier exercice financier • Convention d’aide financière dûment signée • Contrat de service dûment signé 3. Au cours de…

388-2020 du 29 mars 2020, jusqu’au 16 avril 2020 par le décret numéro 418-2020 du 7 avril 2020, jusqu’au 24 avril 2020 par le décret numéro 460-2020 du 15…

388-2020 du 29 mars 2020, jusqu’au 16 avril 2020 par le décret numéro 418-2020 du 7 avril 2020, jusqu’au 24 avril 2020 par le décret numéro 460-2020 du 15…

recensé pouvant répondre au deuxième point de votre demande, présentant les informations transmises par les établissements universitaires concernés pour la…

% 80 % Satisfaction face à l’accueil 87 % 88 % Satisfaction face au service et au personnel 84 % 89 % Satisfaction face au service et au personnel 91 % 90 %…

% 80 % Satisfaction face à l’accueil 87 % 88 % Satisfaction face au service et au personnel 84 % 89 % Satisfaction face au service et au personnel 91 % 90 %…