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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

composé de bureaux administratifs et de production, de loges des artistes, d’ateliers de fabrication de costume, de production de décor, de transformation-…

Update : August 6, 2024

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composé de bureaux administratifs et de production, de loges des artistes, d’ateliers de fabrication de costume, de production de décor, de transformation-…

Update : August 6, 2024

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2022

pdf 4.54 Mb STAFR_sfp_2022.pdf

contribution des autres groupes d’âge est de 18,2 %. La part de l’impôt à payer des moins de 25 ans et des 65 ans ou plus est inférieure à leur part des…

Update : June 16, 2025

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

Il est question de création, de renforcement et de pérennisation des « collaborations », des « partenariats », des « ententes-cadres », du « partage des…

Update : February 24, 2023

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

Il est question de création, de renforcement et de pérennisation des « collaborations », des « partenariats », des « ententes-cadres », du « partage des…

Update : February 24, 2023

Affiche réglementaire à apposer à la suite de l’application d’un pesticide sur une pelouse, une surface pavée, un arbre ou un arbuste ornemental

pdf 231 Kb affiche-reglementaire-espaces-verts.pdf

téléphone, le numéro de certificat de la personne qui est responsable de l’exécution des travaux, son nom et l’apposition de ses initiales ainsi que le…

Update : February 25, 2024

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

pdf 313 Kb 23-206_Diffusion.pdf

liée à l’inclusion des personnes et des familles de la diversité sexuelle et de genre, il est démontré qu’une des pratiques gagnantes d’une meilleure prise…

Update : September 12, 2023

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

Entretien des équipements des centres d'éducation aux adultes et de formation professionnelle (Mesure 16043) 11 603 $ 3- Entretien des bâtiments (Mesure…

Update : January 5, 2026

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

2024.pdf (3) MAJORATION DE 10% POUR LES ÉLÈVES DE MOINS DE 20 ANS ET DE 5% POUR LES ÉLÈVES DE 20 ANS OU PLUS. PAGE 7 CERTIFICATION DES ALLOCATIONS…

Update : February 3, 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8.80 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

ion de nouvelles ressources humaines et de développement de processus de traitement des occasions d’affaires et du rôle et des responsabilités des parties…

Update : October 4, 2023

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

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