Search results

? La commémoration se définit comme un acte collectif et public de rappel dont l’objet est un personnage, un événement, un lieu ou un fait du passé. Il…

? La commémoration se définit comme un acte collectif et public de rappel dont l’objet est un personnage, un événement, un lieu ou un fait du passé. Il…

ses objectifs. Un groupe de travail est formé concernant cet avis, composé d’Alain Bourque, de Jérôme Dupras, de Charles Larochelle, de Catherine Potvin et…

ses objectifs. Un groupe de travail est formé concernant cet avis, composé d’Alain Bourque, de Jérôme Dupras, de Charles Larochelle, de Catherine Potvin et…

ses objectifs. Un groupe de travail est formé concernant cet avis, composé d’Alain Bourque, de Jérôme Dupras, de Charles Larochelle, de Catherine Potvin et…

Les enfants dont un parent est inscrit dans un établissement d’enseignement pour suivre un programme d’études ou de formation – au choix : a. Les parents…

l’acceptabilité sociale : un enjeu, une condition, un outil/instrument, un résultat, un processus, un processus ET un résultat ? 6. Ces résultats/processus…

connaissance, la protection, la mise en valeur ou la transmission présente un intérêt public. Le ministre détermine si le bien présente un intérêt public en…

plainte ou un commentaire d’un citoyen ou d’une citoyenne est reçu, les engagements sont les suivants : • un délai de cinq jours ouvrables ou moins à compter…

l’acceptabilité sociale : un enjeu, une condition, un outil/instrument, un résultat, un processus, un processus ET un résultat ? 6. Ces résultats/processus…