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La vérification de la déclaration de revenus de l’étudiante ou de l’étudiant auprès de Revenu Québec débute au cours de l’été de l’année d’attribution en…

La vérification de la déclaration de revenus de l’étudiante ou de l’étudiant auprès de Revenu Québec débute au cours de l’été de l’année d’attribution en…

et à l’acquit de l’établissement, au Fonds de financement, en fonction du calendrier de remboursement établi par le Fonds de financement lors de l’émission d…

une description de l'objet de l'engagement (Pr. 03-02) (Pr. 03-02) Aide financière allouée à la Ville de Québec en contrepartie de la perte de reve…

pulperie pour permettre aux élèves de récupérer le papier, de participer à la fabrication de la pulpe et de façonner différents objets faits de papier…

sur l’ensemble de leur territoire le pouvoir de percevoir les droits des exploitants de carrières et de sablières peuvent le faire selon un mécanisme…

mesure de départ +3 pts de % p/r aux résultats de 2023-2024 +3 pts de % p/r aux résultats de 2024-2025 +3 pts de % p/r aux résultats de 2025-2026 Résultats…

mesure de départ +3 pts de % p/r aux résultats de 2023-2024 +3 pts de % p/r aux résultats de 2024-2025 +3 pts de % p/r aux résultats de 2025-2026 Résultats…

une description de l'objet de l'engagement (Pr. 03-02) (Pr. 03-02) Aide financière allouée à la Ville de Québec en contrepartie de la perte de reve…

remplir le formulaire EnerCEGEP. Ministère : Ministère de l’Enseignement supérieur. Période de déclaration : Période de déclaration de l’année scolaire, soit…