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2023-063 – Présentation d'un projet par la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly dans le cadre du Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 1
pdf 651 Kb DAI_2023-063_municipalite_saint_antoine_de_tilly.pdf
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Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)
xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls
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Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)
xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2024
pdf 1.56 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2024.pdf
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Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier
pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf
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Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier
pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf
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Document explicatif sur l'Entente particulière et sur l'Entente sur certaines conditions de travail des cadres 2023-2028
pdf 539 Kb 2-EntenteParticuliere-DocumentExplicatif.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023
pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023
pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf
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