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Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

sont pas souhaitables. En effet, l’offre du programme d’études dans le réseau public est suffisante pour combler les besoins en main-d’œuvre. 1 Ce programme…

Update : September 26, 2025

CCMM.pdf

pdf 360 Kb CCMM.pdf

demain. 2026. En ligne. https://www.oiq.qc.ca/wp-content/uploads/Rapport_crise_infrastructures_OIQ.pdf 16 Idem. 17 Société de transport de Montréal. Programm…

Update : February 20, 2026

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Total - 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0 — DEMANDE BUDGÉTAIRE — 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0 2021- 2022 2022- 2023…

Update : January 30, 2024

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

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2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Total - 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0 — DEMANDE BUDGÉTAIRE — 9,0 23,0 31,0 41,0 41,0 52,0 197,0 2021- 2022 2022- 2023…

Update : January 30, 2024

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.79 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

BUDGET DE DÉPENSES 2025•2026 VOL. 4 CRÉDITS, DÉPENSES ET PLANS ANNUELS DE GESTION DES DÉPENSES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE ET DES PERSONNES DÉSIGNÉES 2025•2026…

Update : March 25, 2025

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

Plastiques 70 % 75 % 80 % 68 % 73 % 78 % 80 % en 2026 Métaux 75 % 80 % 85 % 75 % 80 % 85 % 80 % en 2026 Verre 65 % 75 % 80 % 63 % 73 % 78 % 90 % en 2026…

Update : August 20, 2025

Document de travail - Recommandations budget Québec 2025-2026

pdf 5.79 Mb Equiterre.pdf

Budget du Québec 2026-2027 : miser sur l’autonomie et la résilience Février 2026 Table des matières. Table des matières. 1 À propos d’Équiterre. 2…

Update : February 13, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2025

pdf 2.57 Mb engagements_financiers_novembre_2025.pdf

année budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2025-2026 40 353 $ 80303 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.07-03…

Update : April 15, 2026

Comptes publics 2024-2025 – Volume 1 – États financiers consolidés du gouvernement du Québec

pdf 2.15 Mb CPTFR_vol1-2024-2025.pdf

2) Transferts pour l’enseignement postsecondaire et les autres programmes sociaux 1 351 1 350 (1) (0,1) 1 451 (101) (7,0) Autres programmes 6 176 7 400 1 224…

Update : October 8, 2025

Documents en lien avec la sécurité psychologique et le harcèlement – BSM-2026-005895

pdf 3.79 Mb DAI_no_BSM-2026-005895.pdf

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 16 avril 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Surcharge de travail et harcèlement psychologique N/Réf. :…

Update : April 21, 2026

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