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M57974_Diffusion.pdf
pdf 29 Mb M57974_Diffusion.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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Entre mémoire et devenir : rapport du groupe de travail sur l’avenir du réseau muséal québécois
pdf 6.59 Mb RA-Reseau-museal.pdf
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Rapport pour les interventions dans un centre d'éducation des adultes
pdf 878 Kb SARCA_prioritaire.pdf
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Rapport pour les interventions dans un centre d'éducation des adultes
pdf 878 Kb SARCA_prioritaire.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf
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Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024
pdf 2.71 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf
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Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024
pdf 2.71 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf