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Bilan 2024-2025 et plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2027

pdf 512 Kb plan-action-personnes-handicapees.pdf

province et dans les eaux à marée, en vertu d’une délégation de responsabilités du gouvernement du Canada. • Assurer, en complémentarité avec le secteur…

Update : February 16, 2026

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

l’ l’Étang- du-Nord, en soirée, sur formule hybride, donc disponible pour écoute en direct sur la page FB de la CMIM. Trois présentateurs : • MAMH, Mme…

Update : August 18, 2023

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

l’ l’Étang- du-Nord, en soirée, sur formule hybride, donc disponible pour écoute en direct sur la page FB de la CMIM. Trois présentateurs : • MAMH, Mme…

Update : August 18, 2023

Gabarit de mémoire

pdf 254 Kb A-6_CGPNSQ_N-07.pdf

Votre mémoire n’a pas à être long pour être pertinent. Allez droit au but et limitez-vous à dix pages. Le mémoire doit être soumis avant le 1er juin 2021,…

Update : February 24, 2023

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 600 Kb RO-BC-RSGE-2023-2024.pdf

fréquentation Les termes définis ci-dessous sont également présentés sous forme d’organigramme à la page suivante. Garde à temps plein : occupation…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 600 Kb RO-BC-RSGE-2023-2024.pdf

fréquentation Les termes définis ci-dessous sont également présentés sous forme d’organigramme à la page suivante. Garde à temps plein : occupation…

Update : September 24, 2024

Gabarit de mémoire

pdf 254 Kb A-6_CGPNSQ_N-07.pdf

Votre mémoire n’a pas à être long pour être pertinent. Allez droit au but et limitez-vous à dix pages. Le mémoire doit être soumis avant le 1er juin 2021,…

Update : February 24, 2023

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de bâtiments de base sans mise en commun

pdf 595 Kb GUI_volet_1_sans_commun_pracim_2025_2028.pdf

relatifs aux bureaux administratifs d’une MRC. Un guide du demandeur est également disponible sur la page Web du PRACIM 2025-2028. Ce dernier est utile pour…

Update : February 6, 2026

Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droitsd’émission de gaz à effet de serre du Québec

pdf 1.30 Mb AUTFR_impact-econo201708.pdf

le formulaire et le transmettre électroniquement. + 0,5 heure attribué par page pour compléter le formulaire (soit 0,5 × pages) ou 0,5 heure si une formalité…

Update : June 7, 2024

Étude de marché sur le déneigement routier au Québec (ÉNAP)

pdf 591 Kb RAP_deneigement_routier_enap.pdf

/entreprises-reseaux-routier/contrats/Pages/contrats.aspx https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/contrats/P…

Update : August 31, 2022

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2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

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Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de bâtiments de base sans mise en commun

Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droitsd’émission de gaz à effet de serre du Québec

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