Search results

à la réglementation municipale Les sections 1 et 2 doivent être remplies par le requérant et les autres sections par le greffier ou le secrétaire-trésorier…

partielles doivent être interprétées avec prudence et ne constituent pas des statistiques officielles, aucune validation exhaustive de l’intégrité et de la…

partielles doivent être interprétées avec prudence et ne constituent pas des statistiques officielles, aucune validation exhaustive de l’intégrité et de la…

dernières données disponibles sont celles de l’année scolaire 2022-2023. Le Ministère ne détient aucune information qualitative relativement au(x) raison(s)…

constitue un outil de référence utile, il s’agit d’un guide présentant des recommandations. Il n’a aucune force contraignante et ne saurait constituer la…

constitue un outil de référence utile, il s’agit d’un guide présentant des recommandations. Il n’a aucune force contraignante et ne saurait constituer la…

d’une autre région ou n’ont pas indiqué leur région de provenance. Certaines questions étaient facultatives. Le nombre de répondants et les pourcentages…

l’objet d’un rapport synthèse et sont compilées par les autorités. Ainsi, les agressions ne causant aucune blessure ou causant des blessures mineures, ne…

revenir à l’équilibre budgétaire. Certaines mesures procurent des effets immédiats, tandis que d’autres génèrent des retombées à plus long terme. Voici une…

revenir à l’équilibre budgétaire. Certaines mesures procurent des effets immédiats, tandis que d’autres génèrent des retombées à plus long terme. Voici une…