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920000 – Campus d’Amos 920001 – Campus de Val-d’Or 920002 - Centre d’études collégiales des Premières Nations (francophone) 920004 Cégep de la Gaspésie et…

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Premières Nations et Inuits L’article 5.1 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance s’applique à tous les types de SGEE. Toutefois, ceux en…

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milieu familial, les bureaux coordonnateurs (BC) de la région s’investissent constamment dans la recherche de solutions face à cette baisse du nombre de…

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l’information, conformément à l’article 125, à utiliser ce renseignement à des fins d’étude, de recherche ou de statistique; 6° (paragraphe abrogé); 7°…

democratic institutions: democratic process of making rules of conduct for school, municipal and national life; actors in the democratic process…

supérieurs. Cette situation n’est pas souhaitable et n’est pas viable à long terme. Le Commissaire se fonde sur la prémisse suivante pour proposer un…

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