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Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

pdf 1.10 Mb 23-367_Diffusion.pdf

29 28 25 22 21 Service de garde en milieu scolaire (R4232) Centre de services scolaire de la Capitale (732000) École des métiers et occupations de…

Update : November 6, 2023

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

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29 28 25 22 21 Service de garde en milieu scolaire (R4232) Centre de services scolaire de la Capitale (732000) École des métiers et occupations de…

Update : November 6, 2023

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : November 14, 2025

Nominations par le ministre des Finances ou nominations par le Conseil des ministres

pdf 38 Kb AINFR_4_MFQ_RP_C_Nominations.pdf

relevant de la responsabilité du ministre des Finances; • En vue de l’application du Règlement sur l’éthique et la déontologie des administrateurs publics…

Update : March 4, 2025

Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

pdf 424 Kb 25-37_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 26, 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières – Version 2.5

xlsx 30 Kb repertoire_mutations_immobilieres_2.5.xlsx

Date de la réalisation de l’analyse O Date 10 U (AAAA-MM-JJ) Direction générale de la fiscalité et de l'évaluation foncière Sous-ministériat aux politiques…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières – Version 2.5

xlsx 30 Kb repertoire_mutations_immobilieres_2.5.xlsx

Date de la réalisation de l’analyse O Date 10 U (AAAA-MM-JJ) Direction générale de la fiscalité et de l'évaluation foncière Sous-ministériat aux politiques…

Update : July 29, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 832 Kb 202408-17_DE.pdf

besoins des clients et des employés 5.3 Développer et élargir les prestations électroniques de services à l’ensemble des droits, des autorisations et des…

Update : August 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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besoins des clients et des employés 5.3 Développer et élargir les prestations électroniques de services à l’ensemble des droits, des autorisations et des…

Update : August 23, 2024

2509035-280 - Décision

pdf 210 Kb 2509035-280-decision.pdf

consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : October 9, 2025

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Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

Nominations par le ministre des Finances ou nominations par le Conseil des ministres

Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Fichier des mutations immobilières – Version 2.5

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Note de service - Planification des activités publiques

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