Search results

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 598 Kb RO-CPE-GS-2023-2024.pdf

fréquentation Les termes définis ci-dessous sont également présentés sous forme d’organigramme à la page suivante. Garde à temps plein : occupation…

Update : September 24, 2024

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

pdf 4.41 Mb plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

s des éléments-clés qui composent l’intimidation. Ces éléments sont présentés dans la figure à la page suivante. Il s’agit du contexte (inégalité des…

Update : March 7, 2023

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

pdf 4.41 Mb plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

s des éléments-clés qui composent l’intimidation. Ces éléments sont présentés dans la figure à la page suivante. Il s’agit du contexte (inégalité des…

Update : March 7, 2023

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

autre personne significative pour vous. Photo : Radio-Canada https://aqpv.ca/wp-content/uploads/fiche_5_accompagnement.pdf https://ici.radio-canada.ca/recit-…

Update : October 22, 2024

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

autre personne significative pour vous. Photo : Radio-Canada https://aqpv.ca/wp-content/uploads/fiche_5_accompagnement.pdf https://ici.radio-canada.ca/recit-…

Update : October 22, 2024

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services

pdf 589 Kb GUI_volet_1_base_commun_pracim_2025_2028.pdf

regroupement d’au moins deux municipalités. Un guide du demandeur est également disponible sur la page Web du PRACIM 2025-2028. Ce dernier est utile pour la…

Update : February 6, 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

pdf 328 Kb PL_action_handicapes_MSP_2014_2015.pdf

Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2014 ISBN 978‐2‐550‐70553‐6 (PDF)…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique

pdf 473 Kb PL_action_handicapes_MSP_2015_2016.pdf

Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2014 ISBN 978‐2‐550‐73733‐9 (PDF)…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique

pdf 473 Kb PL_action_handicapes_MSP_2015_2016.pdf

Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2014 ISBN 978‐2‐550‐73733‐9 (PDF)…

Update : October 28, 2019

Réponse dans le cadre d'un demande d'accès à l'information

pdf 340 Kb reponse-F2023070.pdf

2022-010 Demande de consultation concernant le document suivant: « Briefing note 2021 NHQ 003561"Canada Disability Benefit Joint…

Update : October 16, 2023

Search results

Filters

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique

Réponse dans le cadre d'un demande d'accès à l'information

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca