Search results

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca Numéro de référence Objet de la demande pour diffusion Date de…

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca Numéro de référence Objet de la demande pour diffusion Date de…

personnes handicapées lors de l’élaboration de projets de loi, de règlements, de politiques ou de programmes Rappeler aux membres du personnel concernés…

Langue de correspondance Français 3.29 Adresse de correspondance Identique à l'adresse de l'exploitant (voir 3.4) 4.1 DATE DE DÉBUT DES ACTIVITÉS…

Langue de correspondance Français 3.29 Adresse de correspondance Identique à l'adresse de l'exploitant (voir 3.4) 4.1 DATE DE DÉBUT DES ACTIVITÉS…

fins de subventions ainsi que les établissements qui sont des organismes gouvernementaux au sens de l’annexe I de la Charte de la langue française sont…

établissements de santé et de services sociaux Type de développement : Général MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX CRIS Général Destinataire :…

établissements de santé et de services sociaux Type de développement : Général MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX CRIS Général Destinataire :…

questions de votre demande, nous vous informons qu’elles relèvent davantage de la compétence de l’Office québécois de la langue française (OQLF). Ainsi,…

dont 63 de chasse et pêche, 17 de pêche au saumon et 1 de chasse à la sauvagine. Seuls les réseaux de zones d'exploitation contrôlée de saumon et de…