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visait à faire connaître les avantages du Québec minier et à mettre l’accent sur des projets miniers du Québec auprès de partenaires et investisseurs…

is available online only, at: © Gouvernement du Québec Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Legal Deposit – Bibliothèque et Archives nationales…

ment ses collaborateurs du Bureau du coroner et du Bureau d’assurance du Canada, ainsi que ses partenaires du milieu. Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et…

ment ses collaborateurs du Bureau du coroner et du Bureau d’assurance du Canada, ainsi que ses partenaires du milieu. Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et…

qu’une personne est exclue totalement du calcul de l’EEETP, c’est-à-dire qu’aucun de ses programmes d’études n’est retenu. C’est le cas, par exemple, d’une…

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cadre du processus de consultations préliminaires à la révision des lois sur le statut de l’artiste : • Loi sur le statut professionnel et les conditions…

Learning establishes the evaluation orientations. 5 Québec, Ministère de l’Éducation du Québec, Policy on the Evaluation of Learning (Québec: Gouvernement du…

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l’application du Règlement, un cas de MDC est réputé être détecté à la date où l’information est rendue accessible au public par une autorité compétente du…