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Données relatives aux élections générales municipales de 2025 – Compilation et traitement statistique

pdf 1.12 Mb RAP_elections_municipales_2025.pdf

participé à la collecte de données, le taux de réponse est de 100 %. Dans le cadre des élections générales municipales de 2025, 1 091 municipalités locales…

Update : January 29, 2026

taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics.

pdf 261 Kb 22-588_Diffusion.pdf

secondaire Antoine-de-Saint-Exupéry (761075) 16,9 Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) École secondaire Anjou (761078) 21,5 Centre…

Update : June 6, 2023

taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics.

pdf 261 Kb 22-588_Diffusion.pdf

secondaire Antoine-de-Saint-Exupéry (761075) 16,9 Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) École secondaire Anjou (761078) 21,5 Centre…

Update : June 6, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

cible de réduire de 40 % la quantité de produits pétroliers consommés au Québec et d’augmenter de 25 % sa production d’énergie renouvelable, notamment par…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

cible de réduire de 40 % la quantité de produits pétroliers consommés au Québec et d’augmenter de 25 % sa production d’énergie renouvelable, notamment par…

Update : May 16, 2023

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

pdf 1.76 Mb conference_pleniere_nouvelle_loi_securite_civile.pdf

municipal de la sécurité civile et une structure de coordination en sécurité civile chargée de la gestion des risques de sinistre et de la coordination de la…

Update : October 24, 2024

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

pdf 1.76 Mb conference_pleniere_nouvelle_loi_securite_civile.pdf

municipal de la sécurité civile et une structure de coordination en sécurité civile chargée de la gestion des risques de sinistre et de la coordination de la…

Update : October 24, 2024

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

pdf 299 Kb decret14-2012.pdf

01) Procédure de sélection des candidats à la fonction de juge de la Cour du Québec, de juge d’une cour municipale et de juge de paix magistrat CONCERNANT le…

Update : January 23, 2024

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

pdf 299 Kb decret14-2012.pdf

01) Procédure de sélection des candidats à la fonction de juge de la Cour du Québec, de juge d’une cour municipale et de juge de paix magistrat CONCERNANT le…

Update : January 23, 2024

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027

pdf 472 Kb cadre-normatif-travail-proximite-autochtone.pdf

activités du travail de proximité; les coûts de participation du travailleur ou de la travailleuse de proximité aux activités de formation et de réseautage…

Update : May 5, 2023

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Données relatives aux élections générales municipales de 2025 – Compilation et traitement statistique

taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics.

taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics.

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027

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