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d’échanges linguistiques intra- Québec − Approche nouvelle peuvent varier d’une année scolaire à l’autre et ne sont pas récurrents. Ainsi, le montant de la…

et avancé (3 entités; 10 %), ce qui correspond à des résultats qui s’étalent entre 20 % et 75 %. Aucune entité n’a un score de maturité émergent (moins de 20…

0 $ Contrats de service avec un contractant autre qu’une personne physique* 15 3 246,9 $ Total des contrats de service 16 3 343,9 $ * Les contractants autres…

0 $ Contrats de service avec un contractant autre qu’une personne physique* 15 3 246,9 $ Total des contrats de service 16 3 343,9 $ * Les contractants autres…

purgeaient une peine discontinue. Pour le point 2, le SMSC nous informe qu’en date de la demande, aucune personne n’avait bénéficié du programme BAR.…

rencontres ont toutes été réalisées en présence de la sous-ministre de la Sécurité publique. Il n’y a eu aucune rencontre de la ministre ou son cabinet avec…

durabilité dans les programmes de soutien financier normés ». Toutefois, elle s’engage à contribuer aux autres objectifs de la directive et de la Stratégie…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

seront accusées. Point 2 Nous vous informons que le ministère de la Sécurité publique ne détient aucune donnée concernant le nombre de personnes interpellées…