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Plan stratégique 2025-2028 – Comité consultatif sur les changements climatiques
pdf 907 Kb plan-strategique.pdf
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Arrêté ministériel 2020-038
pdf 147 Kb AM_2020-038.pdf
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Arrêté ministériel 2020-038
pdf 147 Kb AM_2020-038.pdf
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Conseil exécutif
pdf 1.76 Mb CSQ.pdf
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Contrat numéro SP1902000-2024-09 portant sur l’élaboration d'une vision stratégique
pdf 6.35 Mb DA-Contrat-SP1902000-2024-09-CF-20250603-1.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure
pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure
pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf
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2512001-379 - Document
pdf 11.24 Mb 2512001-379-document.pdf
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Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Volet Innovation technologique - Projets subventionnés en 2023
pdf 336 Kb PART-innovation-technologique-2023.pdf
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Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Volet Innovation technologique - Projets subventionnés en 2023
pdf 336 Kb PART-innovation-technologique-2023.pdf
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