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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 261 Kb 202312-58_DE_amendee.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 2 Entente de délégation de la gestion foncière et…

Update : January 17, 2024

Copie du sondage réalisé au cours du printemps 2022 à la suite de la campagne nationale de sensibilisation aux sinistrés auprès de la population du Québec

pdf 3.45 Mb 2022-12407.pdf

agréer, Madame, nos salutations distinguées. Le responsable de l'accès aux documents, Gaston Brumatti p. j. Avis de recours en révision et articles de…

Update : January 6, 2023

Grilles budgétaires/Rapports financiers transmis par la Ville de Montréal au MSP détaillant les ressources consacrées et les dépenses engagées aux activités de l'Équipe intégrée de lutte contre la pornographie

pdf 1.61 Mb 2025-10478.pdf

agréer, Madame, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision Original signé…

Update : March 19, 2025

Statistiques concernant les détentions illégales dans les établissements de détention du Québec depuis 2018

pdf 3.46 Mb 2023-10024.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en…

Update : July 5, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'octobre 2023

pdf 292 Kb FIN-Engagement-financier-octobre-2023-MRIF.pdf

nt Signature Nom et Titre Sophie Lapointe, Directrice des ressources financières et contractuelles p.i. Nombre de pages jointes 9 Nombre total d’engagements…

Update : November 23, 2023

Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

pdf 2.50 Mb 24-393_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 4 Originale signée…

Update : November 5, 2024

Document recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MSP du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables

pdf 1.66 Mb 2025-12075.pdf

agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en…

Update : July 14, 2025

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

pdf 7.66 Mb 24-275_Diffusion.pdf

2009 PRÉVUS M5-P1.1 101 103 103 102 102 P3.2-S1.1 105 111 110 102 103 P1.1-P1.2 107 106 102 101 102 S1.1-S1.2 104 102 102 98 99 P1.2-P2.1 92 96 95 100 97…

Update : October 10, 2024

RFA2122_LAN.xlsx

pdf 474 Kb RFA2122-LAN.pdf

RÉGULIER 45 R 43 160 Pôles régionaux - R107 (volet 2) 226 700 123 919 198 022 152 597 45 46 R 44 014 Programmes d'aide à la recherche au collégial - R10…

Update : March 1, 2023

RFA2122_LAN.xlsx

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RÉGULIER 45 R 43 160 Pôles régionaux - R107 (volet 2) 226 700 123 919 198 022 152 597 45 46 R 44 014 Programmes d'aide à la recherche au collégial - R10…

Update : March 1, 2023

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Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

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