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) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I Avis…

des émissions de CO2, de CH4 et de N2O. 8 Il s’agit, d’abord, de calculer la consommation annuelle de chaque combustible et de convertir cette consommation…

marchands de bois. Certaines dispositions de la Loi sur le patrimoine culturel s’appliquent. Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès aux…

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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Numéro de dossier : 2303034-505 Monsieur, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès reçue en date du 31 mars 2023 visant à obtenir copie des…

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famille/protection-de-la-jeunesse/directeur-de-la-protection-de-la-jeunesse-dpj%C3%A0 Ministère de la Famille 24 Tableau des attitudes et des pratiques…

émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de CH4 et de…

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