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Inscrire, à tout moment, le montant des pertes matérielles, y compris pour les véhicules. S’il n’y a aucune perte, indiquer « 0 ». « Déclarer en ligne, c’est…

Inscrire, à tout moment, le montant des pertes matérielles, y compris pour les véhicules. S’il n’y a aucune perte, indiquer « 0 ». « Déclarer en ligne, c’est…

aux concernés. Les données présentées dans cette figure sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur légale. LE TERRITOIRE EN QUELQUES STATISTIQUES…

et de l’autre (p. 5) « La reconnaissance de soi et de l’autre est liée au principe selon lequel chaque personne, quelles que soient ses caractéristiques et…

Le partenariat et la collaboration, la subsidiarité, la prévention et la précaution sont, entre autres, des principes qui dictent les interventions du…

leurs proches Lotbinière-Frontenac 1 000,00 $ Soutenir le projet Fiers et Égaux pour répondre au besoin de la clientèle de la communauté LGBTQ+…

échanges entre les différents intervenants au dossier. formule, au besoin, des suggestions et recommandations aux secteurs concernés et à toute autre…

échanges entre les différents intervenants au dossier. formule, au besoin, des suggestions et recommandations aux secteurs concernés et à toute autre…

application de l’article 14 de la Loi sur l’accès. En ce qui a trait à l’année financière 2019-2020, aucune donnée n’est disponible puisque la production de…

communiquées seulement lorsqu’on en fait la demande, sauf « lorsque ça s’est mal passé avec l’enfant ». Aucune disposition du RSGEE ne prévoit qu’une RSG…