Search results

règlements et normes applicables, particulièrement en matière de travail, d’environnement (autorisation de travaux du MDDELCC à joindre, le cas échéant),…

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Chicoutimi Réalisation des projets de recherche - Effet de la sévérité des feux sur la régénération naturelle et le carbone du sol dans des plantations de…

900000 Cégep de la Gaspésie et des Îles Préuniversitaire Anglais 2017 17 87,2 900000 Cégep de la Gaspésie et des Îles Préuniversitaire Total 2017 161 91,9…

LIÉES (à la personne visée par cette déclaration) Situation visée (nos 5 à 8) Nom et prénom de la personne physique ou nom de la société de personnes ou nom…

le gré à gré vulnérable à la critique de la part de la population et d’autres entreprises désirant obtenir des contrats municipaux. Les risques de…

Maîtrise de la langue. * En mai 2020, en raison de la propagation de la COVID-19, la passation des épreuves uniformes de langue d’enseignement et littérature…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Maîtrise de la langue. * En mai 2020, en raison de la propagation de la COVID-19, la passation des épreuves uniformes de langue d’enseignement et littérature…