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mythe. Ayant débuté de son vivant, la vie légendaire de Jos Montferrand s’est construite par la tradition orale, puis par la littérature. Diffusée dans la…

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les émissions de GES produites par le secteur des transports ont augmenté de 23,0 % 2. Cette hausse s’explique principalement par l’augmentation du nombre de…

annoncé que cela se traduirait : par des exigences supérieures à celles qui sont respectées actuellement par le Mouvement; par une intensification de la…

annoncé que cela se traduirait : par des exigences supérieures à celles qui sont respectées actuellement par le Mouvement; par une intensification de la…

celle-ci est visée par l’application : • du paragraphe 22 si elle est offerte par un autre organisme, une association, une entreprise, etc. ; • du…

celle-ci est visée par l’application : • du paragraphe 22 si elle est offerte par un autre organisme, une association, une entreprise, etc. ; • du…

Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 2 juillet 2025 N/Réf.: 29317 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, …

2024-7 Par ailleurs, au regard de l’Entente relative à la perception et au remboursement par le Canada de certaines taxes à la consommation du Québec et de…

2024-7 Par ailleurs, au regard de l’Entente relative à la perception et au remboursement par le Canada de certaines taxes à la consommation du Québec et de…