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contrer la violence faite aux femmes, améliorer leurs conditions de vie et promouvoir l'égalité LaFontaine (2018) DOD_Données du 2020-09-30 1 de 1 [...]…

CATÉGORIES DE PERSONNES CONCERNÉES PAR LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER a. Les client (e) s de l’organisme b. Le personnel de l’organisme c. Une autre…

CATÉGORIES DE PERSONNES CONCERNÉES PAR LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER a. Les client (e) s de l’organisme b. Le personnel de l’organisme c. Une autre…

l’offre de places en services de garde éducatifs à l’enfance et les besoins des parents 4 Pourcentage de territoires de bureaux coordonnateurs de la garde en…

l’offre de places en services de garde éducatifs à l’enfance et les besoins des parents 4 Pourcentage de territoires de bureaux coordonnateurs de la garde en…

clientèle de l'organisme b) Le personnel de l'organisme c) Une autre catégorie de personnes (préciser) : Nombre approximatif de personnes…

Diverses informations de nature judiciaire (Date du procès, chefs d’accusation, date de la sentence, montant de l’amende, etc). C) FINS DE CONSERVATION : a)…

clientèle de l'organisme b) Le personnel de l'organisme c) Une autre catégorie de personnes (préciser) : Nombre approximatif de personnes…

Diverses informations de nature judiciaire (Date du procès, chefs d’accusation, date de la sentence, montant de l’amende, etc). C) FINS DE CONSERVATION : a)…

du Ministère; De plus, au sens du paragraphe 4e de l’article 76 de la Loi sur l’accès, trois autres catégories de personnes s’ajoutent à celle déjà…