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Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1.87 Mb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

projeté Écart 2022-2023 65,4 68,1 2,7(2) 2023-2024 61,3 75,7 14,4 2024-2025 58,1 75,3 17,2 2025-2026 55,1 74,6 19,5 2026-2027 52,0 73,3 21,3 2027-2028 49,4…

Update : August 20, 2025

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 698 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

personnels (formulaire A-0527-FO) et répondre aux questions 5.3.1 et 5.3.2 ci-dessous. Si vous avez coché non, passez à la section 5.4. 5.3.1 J’ai manqué à…

Update : October 8, 2025

23-531_Diffusion.pdf

pdf 28 Mb 23-531_Diffusion.pdf

3 3 551-573-SL 3 3 551-TC3-JO 3 3 551-583-SL 3 3 551-TD3-JO 3 3 551-6A3-SL 3 3 551-TE3-JO 3 3 551-6B3-SL 3 3 551-TF3-JO 3 3 551-643-SL 3 3 551-551-VA 3 2…

Update : February 1, 2024

23-531_Diffusion.pdf

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3 3 551-573-SL 3 3 551-TC3-JO 3 3 551-583-SL 3 3 551-TD3-JO 3 3 551-6A3-SL 3 3 551-TE3-JO 3 3 551-6B3-SL 3 3 551-TF3-JO 3 3 551-643-SL 3 3 551-551-VA 3 2…

Update : February 1, 2024

Copie de la liste de tous les dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au cabinet de la ministre de la Sécurité publique du 1er août 2020 au 20 novembre 2020

pdf 834 Kb 2019-10933.pdf

Municipalité Saint-Joseph-des-Érables - Demande d'appui de la Ville de Beauceville (résolution 1906-1183-22a) 2019-10105 Résolution de la Ville de…

Update : January 6, 2023

Copie de la liste de tous les dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au cabinet de la ministre de la Sécurité publique du 1er août 2020 au 20 novembre 2020

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Municipalité Saint-Joseph-des-Érables - Demande d'appui de la Ville de Beauceville (résolution 1906-1183-22a) 2019-10105 Résolution de la Ville de…

Update : January 6, 2023

Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

pdf 2.50 Mb 24-393_Diffusion.pdf

Privé Académie Marie-Laurier (025500) Académie Marie-Laurier inc., Collège Marie-Laurier (025503) 20 - - - - - - - - - Privé Académie Marie-Laurier (025500)…

Update : November 5, 2024

Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

pdf 3.47 Mb 23-198_Diffusion.pdf

Métier et formation X 1 15 h 1 Fondements du service à la clientèle X 2 45 h 3 Documentation sur les produits et services X 3 75 h 5 Qualification de la…

Update : August 24, 2023

Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

pdf 3.47 Mb 23-198_Diffusion.pdf

Métier et formation X 1 15 h 1 Fondements du service à la clientèle X 2 45 h 3 Documentation sur les produits et services X 3 75 h 5 Qualification de la…

Update : August 24, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2024

pdf 1.34 Mb RA-engagement-MEIE-avril-2024.pdf

description de l'objet de l'engagement (1) (2) (3) # no dossier titre du programme montant total année budgétaire répartition prog./ élém. nom de…

Update : October 28, 2024

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Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

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Copie de la liste de tous les dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au cabinet de la ministre de la Sécurité publique du 1er août 2020 au 20 novembre 2020

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Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des compétences, les éléments de la compétence, les critères de performance ainsi que les contextes de réalisation

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2024

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