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Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan de l’an 2 (2023-2024)

pdf 611 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2023-2024.pdf

plan d’action, en veillant à la mise en 1 En principe, chaque année de réalisation du plan d’action prend fin au 31 mars, selon l’exercice financier…

Update : March 10, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020

pdf 0.97 Mb air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf

MELCC. 2020. Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour les années 2013 à 2020 et liste des émetteurs qui en ont bénéficié. [En ligne].…

Update : August 20, 2025

Programme de soutien à la francisation 2024-2027

pdf 897 Kb NOR_Programme_Soutien_Francisation_2024-2027.pdf

l’offre gouvernementale de services d’apprentissage du français en classe, en milieu de travail et en ligne. PROGRAMME DE SOUTIEN A LA FRANCISATION 2024-2027…

Update : September 25, 2024

Programme de soutien à la francisation 2024-2027

pdf 897 Kb NOR_Programme_Soutien_Francisation_2024-2027.pdf

l’offre gouvernementale de services d’apprentissage du français en classe, en milieu de travail et en ligne. PROGRAMME DE SOUTIEN A LA FRANCISATION 2024-2027…

Update : September 25, 2024

Documents concernant les 6 formations autoportantes en pharmacie disponible dans les cégeps

pdf 4.33 Mb 23-34_Diffusion.pdf

à d’autres Cégeps et mise en place par le Cégep de Drummondville, pour six compétences en mode asynchrone dans le cadre de la reconnaissance des acquis…

Update : June 6, 2023

Documents concernant les 6 formations autoportantes en pharmacie disponible dans les cégeps

pdf 4.33 Mb 23-34_Diffusion.pdf

à d’autres Cégeps et mise en place par le Cégep de Drummondville, pour six compétences en mode asynchrone dans le cadre de la reconnaissance des acquis…

Update : June 6, 2023

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

gouvernance. 1 des services variés en é de culture. 2 s été en mesure de trouver cette entente sur la gouvernance en éducation des communautés autochtones…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

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gouvernance. 1 des services variés en é de culture. 2 s été en mesure de trouver cette entente sur la gouvernance en éducation des communautés autochtones…

Update : June 21, 2024

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

pdf 1.72 Mb 24-253_Diffusion.pdf

liste de toutes les ententes en vigueur prises en vertu de l’article 61 de la Loi sur l’enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1), et ce, depuis l’entrée en…

Update : September 13, 2024

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

pdf 1.72 Mb 24-253_Diffusion.pdf

liste de toutes les ententes en vigueur prises en vertu de l’article 61 de la Loi sur l’enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1), et ce, depuis l’entrée en…

Update : September 13, 2024

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Programme de soutien à la francisation 2024-2027

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Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

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Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

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