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Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Ministère de l'Éducation

pdf 1.96 Mb MEQ_RAG_2023-2024.pdf

ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (131,7 millions de dollars), au déploiement de mesures dans le réseau scolaire pour…

Update : October 1, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Ministère de l'Éducation

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ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (131,7 millions de dollars), au déploiement de mesures dans le réseau scolaire pour…

Update : October 1, 2024

Plan d'action en matière d'occupation et de vitalité des territoires 2020-2022 • Ministère de la Justice

pdf 2.95 Mb PL_action_territoires_2020-2022_MJQ.pdf

Centre-du- Québec, de la Gaspésie, de l’Outaouais, de l’Estrie et du Bas-Saint-Laurent. Programme de traitement de la toxicomanie de la Cour du Québec Le…

Update : January 23, 2024

Plan d'action en matière d'occupation et de vitalité des territoires 2020-2022 • Ministère de la Justice

pdf 2.95 Mb PL_action_territoires_2020-2022_MJQ.pdf

Centre-du- Québec, de la Gaspésie, de l’Outaouais, de l’Estrie et du Bas-Saint-Laurent. Programme de traitement de la toxicomanie de la Cour du Québec Le…

Update : January 23, 2024

Fiche 4 - Présentation des réductions d’émissions de gaz à effet de serre annuelles et cumulées et pérennité des réductions

pdf 619 Kb presentation-reduction-emissions-ges-annuelles-cumulees-perennite-reductions.pdf

ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

Update : October 6, 2025

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

761000 de la Pointe-de-l'Île 4101 Agent de bureau, classe principale 1 4102 Agent de bureau, classe I 1 2 3 3 4103 Agent de bureau, classe II 2 2 1 1…

Update : March 28, 2024

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

761000 de la Pointe-de-l'Île 4101 Agent de bureau, classe principale 1 4102 Agent de bureau, classe I 1 2 3 3 4103 Agent de bureau, classe II 2 2 1 1…

Update : March 28, 2024

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

plus de détaillants de se regrouper autour de lieux de retour, ce qui pourra réduire le nombre total de lieux de retour, mais sans impact économique direct.…

Update : March 13, 2025

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

Divers formulaires (Déclaration de la victime, Demande de dédommagement, Présentation de la déclaration de la victime au tribunal lors de la détermination de…

Update : January 23, 2024

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

Divers formulaires (Déclaration de la victime, Demande de dédommagement, Présentation de la déclaration de la victime au tribunal lors de la détermination de…

Update : January 23, 2024

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Plan d'action en matière d'occupation et de vitalité des territoires 2020-2022 • Ministère de la Justice

Plan d'action en matière d'occupation et de vitalité des territoires 2020-2022 • Ministère de la Justice

Fiche 4 - Présentation des réductions d’émissions de gaz à effet de serre annuelles et cumulées et pérennité des réductions

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

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