Search results

16 ETC pour 2025-2026. La résorption de ETC ne tient pas compte des corps d’emploi. © Éditeur officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS…

de l’Éducation. En ce qui a trait aux deuxième et troisième points, le Ministère n’a recensé aucun document. … 2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur…

propriété; 3) infractions aux règles de la circulation; 4) infractions aux lois fédérales (stupéfiants et drogues) autres qu’au Code criminel; 5) infractions…

propriété; 3) infractions aux règles de la circulation; 4) infractions aux lois fédérales (stupéfiants et drogues) autres qu’au Code criminel; 5) infractions…

confidentielle. Nous ne pouvons donc vous transmettre ce document conformément aux articles 14 et 23 de Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

6 AXE 2 ET 3 - RÉPONDRE AUX ATTENTES DES PARENTS EN LEUR OFFRANT DES PLACES EN SGEE EN COHÉRENCE AVEC LEURS BESOINS ET PROMOUVOIR LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL…

6 AXE 2 ET 3 - RÉPONDRE AUX ATTENTES DES PARENTS EN LEUR OFFRANT DES PLACES EN SGEE EN COHÉRENCE AVEC LEURS BESOINS ET PROMOUVOIR LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL…

confidentielle. Nous ne pouvons donc vous transmettre ce document conformément aux articles 14 et 23 de Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

le jugement aux procureurs et aux parties non représentées, y compris, le majeur même s’il est représenté et l’avis de jugement seulement aux autres parties…

conseil ; › consigner le tout au procès-verbal afin de conserver des traces et de pouvoir en rendre compte au comité de gouvernance et d’éthique, s’il le…