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Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2022 à 2023 – Partie 4

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most of your time at the SEUS-CP conference by participating in a robust B2B program. You will be contacted shortly by a representative from Market Access…

Update : January 4, 2024

Coordonnées au sein des ministères - Secrétaire général, Sous-ministres ou assimilés, Sous-ministres adjoints et

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apportées à certaines coordonnées depuis le 3 septembre 2024. Page:2 AFFAIRES MUNICIPALES ET HABITATION Andrée Laforest Ministre des Affaires municipales…

Update : October 18, 2024

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

ca/content/documents/fr/GUI- Ordre-preseance-autorites-gouvernement-quebec-MRIF.pdf 24. A également été aboli le Comité des affaires religieuses du ministère…

Update : June 14, 2021

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Gouvernement du Québec – 2023 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/secretariat-premieres-nations-inuit/publications https://www.quebec…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

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Gouvernement du Québec – 2023 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/secretariat-premieres-nations-inuit/publications https://www.quebec…

Update : April 20, 2023

Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

lles-VF.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/droits-liberte/egalite-femmes-hommes/appel-projets-egalite-femmes-hommes/apercu-appel-projets…

Update : July 10, 2024

Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

Publications|Gouvernement du Québec (Québec.ca). https://www.quebec…

Update : July 10, 2024

Accord Canada-Québec relatif à l'immigration et à l'admission temporaire des aubains

pdf 129 Kb AC_canada_quebec_immigration_MIDI.pdf

du Conseil du trésor et monsieur Gil Rémillard, ministre de la Justice et ministre délégué aux Affaires intergouvernementales canadiennes; (ci- après appelé…

Update : December 14, 2018

Accord Canada-Québec relatif à l'immigration et à l'admission temporaire des aubains

pdf 129 Kb AC_canada_quebec_immigration_MIDI.pdf

destination du Québec qui satisfait aux critères de sélection du Québec, si cet immigrant n’appartient pas à une catégorie inadmissible selon la loi…

Update : December 14, 2018

25-356_Diffusion-Amendee.pdf

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excellente journée, Francis FRANCIS BROWN MASTROPAOLO, Adm.A. DIRECTEUR DES AFFAIRES INTERNATIONALES Direction des affaires internationales FÉDÉRATION DES…

Update : November 28, 2025

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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

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Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

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