Search results
-
Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028
pdf 10.75 Mb feuille-route-economie-circulaire.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf
-
-
Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois
pdf 15.82 Mb otayek-2022.pdf
-
Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois
pdf 15.82 Mb otayek-2022.pdf
-
Prix pour un Québec sans racisme
pdf 1.17 Mb formulaire-candidature-prix-quebec-sans-racisme.pdf
-
Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021
pdf 1.61 Mb Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf
-
Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021
pdf 1.61 Mb Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf
-
Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec
pdf 1.70 Mb Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf