Search results

et de l’argumentation, notamment sur le plan de la pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; • sur le plan des…

et de l’argumentation, notamment sur le plan de la pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; • sur le plan des…

indirecte) à l’exploitation ou à la gestion de la garderie Formulaire de demande de révision de la décision rendue à la suite de la vérification de…

la proposition de la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise (rapport Godbout) de majorer le montant personnel de base et de le convertir au taux le…

la proposition de la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise (rapport Godbout) de majorer le montant personnel de base et de le convertir au taux le…

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

cours de réalisation se poursuivent, notamment : ο le prolongement de l’autoroute 20 de la fin de l’autoroute existante à Notre- Dame-des-Neiges (120…

Évaluation de la cohésion de la mise en œuvre du curriculum dans le cadre des exercices de veille de 2011 et de 2016 Les exercices de veille sur la mise en…

général : • la Direction de l’administration et de l’assurance qualité, • la Direction de la médecine légale et de la toxicologie, • la Direction de la…