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ie.Cormier@education.gouv.qc.ca mailto:Eric.Malenfant@education.gouv.qc.ca mailto:caroline.kelly@education.gouv.qc.ca mailto:Annie.Aubin@education.gouv.qc.ca…

ie.Cormier@education.gouv.qc.ca mailto:Eric.Malenfant@education.gouv.qc.ca mailto:caroline.kelly@education.gouv.qc.ca mailto:Annie.Aubin@education.gouv.qc.ca…

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

demande de sélection temporaire dans le cadre du Programme des travailleurs étrangers temporaires ; ► qui a présenté une demande de sélection permanente dans…

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

[www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_ web/documents/dpse/educ_adulte_action_comm/ formation_sur_l_eveil_a_la_lecture_et_a_l_ecriture. pdf] (consulté le…

[www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_ web/documents/dpse/educ_adulte_action_comm/ formation_sur_l_eveil_a_la_lecture_et_a_l_ecriture. pdf] (consulté le…

politique-cadre ou une loi-cadre pour que les collèges et les universités s’engagent à intervenir pour prévenir et contrer les violences sexuelles à l’égard…

augmentation cadre avec les paramètres fixés par la Loi limitant l’indexation de plusieurs tarifs gouvernementaux (RLRQ, chap. I-7.1), sanctionnée le 9…