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retrait d’une plaque ou d’un monument de l’espace public peut parfois être nécessaire, la solution peut aussi passer par leur mise en contexte in situ,…

l’accessibilité aux programmes d’immunisation contre le zona et le VRS chez les adultes dès 2026 Mémoire prébudgétaire 2026-27 Élargissement de…

limiter la généralité de ce qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée; dans le cas d’un consortium,…

Fédération des maisons d’hébergement pour femmes La Fédération des maisons d’hébergement pour femmes (FMHF) est issue d’un désir de concertation et a été…

sociaux PACTE Programme d’action communautaire sur le terrain de l’Éducation PAE Programme d’aide aux employé·es PAGAC Plan d’action gouvernemental en action…

un souci d’équité intra et intergénérationnelle ainsi que d’éthique et de solidarité sociales. ◼ Prévention : En présence d’un risque connu, on doit mettre…

onne résidante d'un logement? ou b) le terrain qui constitue l'assiette d'une telle construction? partie: ‐ d'un réseau d…

déréglementés et font l’objet d’une juste évaluation par les établissements d’enseignement supérieur, et ce, peu importe leur langue d’expression ou d’étude,…

fournies aux fins d’application de l’article 64 ou 83 du Code de gestion des pesticides. Le propriétaire ou l’exploitant d’un corridor de transport d’énergie…

Prestations d’un régime de retraite, d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), d’un régime de…