Search results

l’article 7 de la Loi concernant notamment le transfert de propriété d’un immeuble de la Ville de Blainville. Monsieur, En vertu de l’article 7 de la Loi…

et réglementation 1211 Projets de loi et lois du Ministère 1212 Projets de règlements et règlements du Ministère 1213 Projets de loi de tiers 1214 Projets de…

et réglementation 1211 Projets de loi et lois du Ministère 1212 Projets de règlements et règlements du Ministère 1213 Projets de loi de tiers 1214 Projets de…

gouvernance de la Régie. L’une anime et coordonne la communauté des responsables de lignes de services et l’autre s’assure de l’efficacité de la stratégie…

Version]7.02 1 Opération d’une chambre de compensation Du : Au : [bookmark: Texte2] aaaa/mm/jj aaaa/mm/jj [bookmark: NoCFI] Année ou partie d’année…

d’emploi). Le numéro de poste est différent entre 2022 et 2024, car il y avait trois postes avec la même description d’emploi. … 2 2 Vous trouverez ci-joint…

désigne la gestion d’une partie ou de la totalité des éléments de l’actif de fonds communs de placement ou de fonds distincts. B) Qui étaient détenteurs des…

création de fonds communs de placement, de fonds distincts ou de fonds négociés en bourse, y compris la recherche, l’élaboration et la diffusion d’un…

SERVICE DE GARDE 1 Destinataires Prestataires de services de garde éducatifs et bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial Objet…

d’imposition visée Numéro de certificat du CFI A) |_| Cochez cette case si le CFI a administré des parts de fonds d’investissement admissibles. L’expression…