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Champ de texte 52: Champ de texte 53: Champ de texte 62: Champ de texte 55: Champ de texte 56: Champ de texte 64: Champ de texte 63: Champ de texte 65: Champ…

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desservis de manière permanente sur chaque réseau. De plus, elle compte mettre à jour, à l’automne 2024, le nombre de branchements, de logements, de fermes…

d’allocation de départ. La disponibilité de ces trois options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

d’allocation de départ. La disponibilité de ces trois options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

en moyenne près de la moitié, soit 45,8 % de l’ensemble de leurs revenus de taxes foncières. Avec des dépenses combinées de plus de 24,5 G$, cette industrie…

lits de mudstone ou shale vert Alternance de lits de 1 à 30 cm d'épaisseur de mudstone dolomitique vert et de shale micacé gris foncé Alternance de lits…

entend par centre de la petite enfance (CPE) tant le titulaire de permis de centre de la petite enfance que le demandeur de permis. 2 Ci-après appelées «…

entend par centre de la petite enfance (CPE) tant le titulaire de permis de centre de la petite enfance que le demandeur de permis. 2 Ci-après appelées «…

qu’à la création de Comités de concertation de district. . 15. Qu’il soit permis à la nouvelle ville de suspendre l’application de la taxe locative…