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Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

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d’accompagnement-conseil du réseau de la santé et des services sociaux en développement durable, animé par le ministère de la Santé et des Services sociaux;…

Update : February 21, 2024

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Update : February 21, 2024

Comptes publics 2023-2024 – Volume 1

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Centres de services scolaires4 Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées Centre de services scolaire de Charlevoix Centre de services scolaire de…

Update : October 2, 2024

Volume 1 - États financiers consolidés du gouvernement du Québec

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Centres de services scolaires4 Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées Centre de services scolaire de Charlevoix Centre de services scolaire de…

Update : October 2, 2024

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15.47 Mb 25-20_Diffusion.pdf

PBPQ Génie (observations) SC-73564 com 2 – Annexe 1 5 1.2.3 Services éducatifs à l’enfance Dans le domaine des services éducatifs à l’enfance (graphique 5),…

Update : July 24, 2025

Formulaire-etape1-demande-analyse-CC.pdf

pdf 323 Kb Formulaire-etape1-demande-analyse-CC.pdf

besoins de services de garde et les priorités de développement de ces services dans le territoire et indiquez en quoi votre projet pourra y répondre :…

Update : March 22, 2024

Foire aux questions -RTQ

pdf 386 Kb FAQ-RTQ-Direc-qual-pers-garde.pdf

Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance Ministère : ministère de la Famille RSGEE : Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance…

Update : October 17, 2024

Foire aux questions -RTQ

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Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance Ministère : ministère de la Famille RSGEE : Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance…

Update : October 17, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

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CAD SECURIP SERVICES-CONSEILS PERIME 392 2151911 CHEQSTD 440 2018-08-13 10,55 $ CAD SEPT-ILES AERO SERVICE INC PERIME 392 2176819 CHEQSTD 440 2018-08-24…

Update : December 11, 2025

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Comptes publics 2023-2024 – Volume 1

Volume 1 - États financiers consolidés du gouvernement du Québec

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