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Liste des travaux et rénovations (nature et dépenses) qui ont été faits dans les écoles des CSS des Rives-du-Saguenay, CSS De La Jonquière, CSS du Lac-Saint-Jean, CSS du Pays-des-Bleuets pour la période allant de 2022 à 2024

pdf 0.93 Mb 24-589_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : January 20, 2025

Pour chaque centre de services scolaire et pour chaque commission scolaire, les montants récupérés, le cas échéant, selon la détermination prévue à la norme d’allocation 4 de la mesure 30510 pour l’année 2023-2024 ainsi que le montant total (

pdf 400 Kb 25-140_Diffusion.pdf

es — 735 de Portneuf — 741 du Chemin-du-Roy — 742 de lʼÉnergie — 751 des Hauts-Cantons –754 521 752 de la Région-de-Sherbrooke — 753 des Sommets — 761 de la…

Update : July 31, 2025

Guide des pratiques policières - 2.6 Services communautaires, prévention, assistance

pdf 7.19 Mb GUI_pratiques_policieres_services_communautaires_prevention_assistance.pdf

policières et de la prévention de la criminalité INDICATEURS DE CARACTÉRISATIONS Le dépôt de la Politique ministérielle sur l’approche de police…

Update : March 21, 2022

Guide des pratiques policières - 2.6 Services communautaires, prévention, assistance

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policières et de la prévention de la criminalité INDICATEURS DE CARACTÉRISATIONS Le dépôt de la Politique ministérielle sur l’approche de police…

Update : March 21, 2022

Déclaration de la clientèle scolaire de Laval pour l'année 2022-2023, indiquant la répartition par établissement.

pdf 470 Kb 23-174_Diffusion.pdf

n internationale de Laval (831150) 2000 1 509 École de la Mosaïque (831155) 72 Total du Centre de services scolaire de Laval (831000) 44 273 Source : MEQ,…

Update : August 4, 2023

Déclaration de la clientèle scolaire de Laval pour l'année 2022-2023, indiquant la répartition par établissement.

pdf 470 Kb 23-174_Diffusion.pdf

n internationale de Laval (831150) 2000 1 509 École de la Mosaïque (831155) 72 Total du Centre de services scolaire de Laval (831000) 44 273 Source : MEQ,…

Update : August 4, 2023

Liste des projets acceptés par le Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles déposés ventilés par CSS/CS en indiquant :

pdf 478 Kb 23-158_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : August 11, 2023

Liste des projets acceptés par le Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles déposés ventilés par CSS/CS en indiquant :

pdf 478 Kb 23-158_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : August 11, 2023

Position exécutoire - Différend : 2020-010

pdf 204 Kb differend-2020-010.pdf

ur de la garde en milieu familial (BC) a émis un avis de contravention à une personne reconnue à titre de responsable d’un service de garde en milieu…

Update : September 27, 2024

Position exécutoire - Différend : 2020-010

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ur de la garde en milieu familial (BC) a émis un avis de contravention à une personne reconnue à titre de responsable d’un service de garde en milieu…

Update : September 27, 2024

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Pour chaque centre de services scolaire et pour chaque commission scolaire, les montants récupérés, le cas échéant, selon la détermination prévue à la norme d’allocation 4 de la mesure 30510 pour l’année 2023-2024 ainsi que le montant total (

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Déclaration de la clientèle scolaire de Laval pour l'année 2022-2023, indiquant la répartition par établissement.

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Liste des projets acceptés par le Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles déposés ventilés par CSS/CS en indiquant :

Liste des projets acceptés par le Ministère concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction d’écoles déposés ventilés par CSS/CS en indiquant :

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