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Lotbinière en transition

pdf 716 Kb lotbiniere-transition.pdf

fois-ci notre mémoire sur un seul thème : la nécessité, pour le gouvernement du Québec, d’opposer un NON catégorique aux projets de forages, de pipelines et…

Update : November 24, 2020

Document provenant du registre foncier – BSM-2025-005366

pdf 165 Kb DAI_no_BSM-2025-005366.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : September 8, 2025

Nombre total d’employés du ministère par catégories, nombre d’employés affectés aux directions administratives, liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions administratives

pdf 293 Kb DA-Nombre-employes-ministere-MRIF-20250709-002.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : July 28, 2025

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Kb FIC_matieres_residuelles.pdf

comme sa dimension. b) Tarification variable (suivant un critère mesurable) La tarification variable correspond à l’imposition d’un tarif selon un critère…

Update : March 10, 2026

decision_F2023127.pdf

pdf 201 Kb decision_F2023127.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : February 20, 2024

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

pdf 318 Kb 23-368_Diffusion.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : November 6, 2023

decision_F2023127.pdf

pdf 201 Kb decision_F2023127.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : February 20, 2024

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

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Update : November 6, 2023

Le montant total des sommes versées, la répartition des prêts et bourses, le nombre de récipiendaires, etc., dans le cadre du programme d’Aide financière aux études (AFE) pour l’année d’attribution 2024‑2025 

pdf 336 Kb 25-309_Diffusion.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : September 2, 2025

Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

pdf 338 Kb 25-19_Diffusion.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : May 27, 2025

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Document provenant du registre foncier – BSM-2025-005366

Nombre total d’employés du ministère par catégories, nombre d’employés affectés aux directions administratives, liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions administratives

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

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Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

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Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

Le montant total des sommes versées, la répartition des prêts et bourses, le nombre de récipiendaires, etc., dans le cadre du programme d’Aide financière aux études (AFE) pour l’année d’attribution 2024‑2025

Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

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