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Mémoire 2023 - révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 14.21 Mb Memoire-ETS.pdf

’ÉTS en vue de développer plusieurs projets de programmes de baccalauréat, notamment en Informatique distr ibuée (automne 2023), en génie aérospatial…

Update : July 5, 2023

Mémoire 2023 - révision de la Politique québécoise de financement des universités

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’ÉTS en vue de développer plusieurs projets de programmes de baccalauréat, notamment en Informatique distr ibuée (automne 2023), en génie aérospatial…

Update : July 5, 2023

Quebec Perspective Scholarship Program 2024-2025 - Eligible college technical training and university programs

pdf 683 Kb quebec-perspective-scholarship-summer-2025.pdf

Baccalauréat en génie civil Toutes les concentrations Baccalauréat en génie industriel Baccalauréat en génie mécanique Baccalauréat en génie des mines…

Update : February 27, 2026

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 583 Kb GUI_modalites_versement_tecq_2024_2028.pdf

20 % pour la période du 1er janvier 2024 au 31 mars 2025; 20 % pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026; 20 % pour la période du 1er avril 2026 au…

Update : August 29, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Kb GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

20 % pour la période du 1er janvier 2024 au 31 mars 2025; 20 % pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026; 20 % pour la période du 1er avril 2026 au…

Update : April 14, 2025

2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe

pdf 12.16 Mb DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf

identifié OUI 8 Travaux en régie Des travaux en régie sont prévus en totalité ou en partie ? Non La municipalité a fourni des explications justifiant que la…

Update : October 7, 2024

2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe

pdf 12.16 Mb DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf

identifié OUI 8 Travaux en régie Des travaux en régie sont prévus en totalité ou en partie ? Non La municipalité a fourni des explications justifiant que la…

Update : October 7, 2024

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 740 Kb ADP-continu-lot12-guide.pdf

s_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2025/2025C17F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/…

Update : March 26, 2026

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

pdf 6.52 Mb progress-report-commision-viens-september-2022-en.pdf

(HSSN) with partners (collaboration of FNIs, MSSS and institutions) (MSSS, $15 million, 2020–2025). y 2020–2025 global implementation plan, as defined by the…

Update : December 5, 2022

Exemple d'avis d'évaluation agricole

pdf 181 Kb AvisEvaluation_Agricole.pdf

AVIS D’ÉVALUATION Municipalité de : Saint-Jacques-la-Rochelle Rôle en vigueur pour les exercices financiers : 2025-2026-2027 Organisme municipal responsable…

Update : June 27, 2025

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Quebec Perspective Scholarship Program 2024-2025 - Eligible college technical training and university programs

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe

2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

Exemple d'avis d'évaluation agricole

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