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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

pdf 3.04 Mb rapport-autochtones-sept-2016.pdf

Ibid, p. 27-28. 31. Ibid, p. 27. 32. Donnée tirée de l’Enquête régionale sur la santé des Premières Nations du Québec – 2008. « Chapitre 1 :…

Update : October 26, 2022

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 3.23 Mb RA_24-102-01W_MSSS.pdf

Nypozi Teva Canada Innovation G.P.-S.E.N.C. Ajovy Teva Canada Innovation G.P.-S.E.N.C. Herzuma Teva Canada Innovation G.P.-S.E.N.C. Ranopto Teva Canada…

Update : September 19, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 3.23 Mb RA_24-102-01W_MSSS.pdf

Nypozi Teva Canada Innovation G.P.-S.E.N.C. Ajovy Teva Canada Innovation G.P.-S.E.N.C. Herzuma Teva Canada Innovation G.P.-S.E.N.C. Ranopto Teva Canada…

Update : September 19, 2024

Guía de información para las víctimas de agresión sexual: 3a edición

pdf 13.48 Mb Guide-AS-2018-Espagnol.pdf

sexuelle envers les enfants (La Agresión Sexual hacia los Niños) , tomo 1. (p.149-204). Montréal, Presse de l’Université du Québec, 2011. P.149-204. 14-17…

Update : July 11, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

les/public/P.J/SIGRI/Guide%20delaboration%20-%20Programmation%20et%20Bilan%20en%20RI_MEES%202019-08-14.pdf…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

les/public/P.J/SIGRI/Guide%20delaboration%20-%20Programmation%20et%20Bilan%20en%20RI_MEES%202019-08-14.pdf…

Update : November 29, 2021

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

l’artificialisation du cours d’eau. Pour les 0,4% (5) 8% (97) 60% (731 ) 31% (379) R ↑ de plus de 1 R hausse < 1 R ↔ R ↓ 12 cours d’eau ayant déjà fait…

Update : August 20, 2025

La sécurité des enfants... en services éducatifs

pdf 9.55 Mb PUQ_SecuriteEnfant.pdf

2008, p. 366. 28. QUÉBEC. Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, art. 76. 29. STANWICK, R., « Prévention des blessures dans les garderies »,…

Update : June 10, 2025

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et le nombre de diplômés, dans divers programmes (universitaires et collégiaux) , par année, pour les 10 dernières années où les données sont accessibles, selon le genre et selon la régi

pdf 2.13 Mb 24-786_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 5 Originale signée Programme Région…

Update : March 20, 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

page_tabl?p_iden_tran=REPER092B9R49-1210739800443~v0&p_lang=1&p_m_o=ISQ&p_id_ss_domn=1061&p_id_raprt=1624…

Update : August 20, 2025

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Guía de información para las víctimas de agresión sexual: 3a edición

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

La sécurité des enfants... en services éducatifs

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et le nombre de diplômés, dans divers programmes (universitaires et collégiaux) , par année, pour les 10 dernières années où les données sont accessibles, selon le genre et selon la régi

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