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mis en place. Des activités telles que des jeux de société, des groupes de parole et des séances d’art-thérapie ajoutent une dimension d'engagement social…

d’une telle voie; 3o­ le­lit­des­cours­d’eau­ou­des­lacs,­les­terrains­submergés­ou­les­ lots de grè ve; 4o le terrain des parcs établis en vertu d’une Loi…

d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics1, le budget prévu pour l’intégration des…

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financiers des cégeps. 22. Le versement des subventions pour le paiement des intérêts et des frais afférents ainsi que le versement pour les remboursements…

financiers des cégeps. 22. Le versement des subventions pour le paiement des intérêts et des frais afférents ainsi que le versement pour les remboursements…

l’assemblée des copropriétaires. Même si le fondement juridique des ententes négociées par les administrateurs est solide comme le roc, le contenu de ces…

l’assemblée des copropriétaires. Même si le fondement juridique des ententes négociées par les administrateurs est solide comme le roc, le contenu de ces…

Québec. Le document des règles budgétaires présente deux volets : l’organisation des services et le financement pour la dispensation des services…

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