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certification à partir de celle délivrée par une autorité compétente d’une autre province, d’un territoire canadien ou d’un autre pays?…

certification à partir de celle délivrée par une autorité compétente d’une autre province, d’un territoire canadien ou d’un autre pays?…

industrielle. En d’autres mots : les ambitions économiques du Québec reposent largement sur sa capacité à produire, à gérer et à distribuer de l’énergie,…

un bâtiment ou un local utilisé par un établissement d’enseignement et qui n’est en présence d’aucune autre personne que des élèves de son groupe ou de…

un bâtiment ou un local utilisé par un établissement d’enseignement et qui n’est en présence d’aucune autre personne que des élèves de son groupe ou de…

sont « enfouis » à l’intérieur d’une zone de tissu conjonctif blanchâtre et sont situés sur un ou l’autre des côtés du pharynx et du haut du cou et de la…

sont « enfouis » à l’intérieur d’une zone de tissu conjonctif blanchâtre et sont situés sur un ou l’autre des côtés du pharynx et du haut du cou et de la…

en CPE ou en garderie subventionnée en installation; • Catégorie 5 : enfant qui ne fait partie d’aucune des catégories précédentes. Dans chaque catégorie,…

en CPE ou en garderie subventionnée en installation; • Catégorie 5 : enfant qui ne fait partie d’aucune des catégories précédentes. Dans chaque catégorie,…

FAMILLE CATÉGORIE : (AUTRES SUBVENTIONS) OBJET : Entente relative à la délégation de l'exercice de certains pouvoirs en matière de services de garde…