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M. Roy, à la demande de la Sûreté du Québec (SQ). ...2 2 Il convient de souligner qu’il est de la responsabilité de la SQ de diriger les opérations de…

repérée par la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie. En conformité avec les articles 1 et 47, paragraphe 3, de la Loi sur…

repérée par la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie. En conformité avec les articles 1 et 47, paragraphe 3, de la Loi sur…

Traitement des dévoilements et des plaintes ENJEU Efficacité et efficience du processus de traitement des dévoilements et des plaintes ORIENTATION Améliorer …

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

substance, d’avis et de recommandations faits depuis moins de dix ans conformément aux articles 14 et 37 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Notoriété assistée COMPRÉHENSION DE LA CAMPAGNE APPRÉCIATION DE LA CAMPAGNE Appréciation de la campagne (suite) Appréciation de la campagne (suite) Impact de…

Notoriété assistée COMPRÉHENSION DE LA CAMPAGNE APPRÉCIATION DE LA CAMPAGNE Appréciation de la campagne (suite) Appréciation de la campagne (suite) Impact de…

56 et 59 de la Loi. Nous vous transmettons toutefois un document extrait du Recueil des politiques de gestion de la fonction publique concernant le…