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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2025

pdf 2.57 Mb engagements_financiers_novembre_2025.pdf

Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2025-2026 1 497 410 $ Conseil de la nation Anishnabe (Nation Anishnabe du Lac Simon) 952306469-2…

Update : April 15, 2026

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mai 2024

pdf 2.81 Mb engagements_financiers_mai_2024.pdf

52 177 $ Fonds des biens et des services (MESS) 952196800-64 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.01-07 Québec, Québec OBJET :…

Update : September 30, 2025

engagements_financiers_septembre 2025

pdf 2.56 Mb engagements_financiers_septembre_2025.pdf

Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2025-2026 320 399 $ Conseil de la nation Anishnabe (Nation Anishnabe du Lac Simon) 952274836-1…

Update : February 12, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Décembre 2025

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_decembre_2025.pdf

u Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2025-2026 82 053 $ Conseil de la nation Anishnabe (Nation Anishnabe du Lac Simon) 952282985-2…

Update : April 15, 2026

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

l’AIR. Je l’ai déposé dans Teams. Je vais mettre à jour le document et s’il y a des questions de fond, je vous…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

l’AIR. Je l’ai déposé dans Teams. Je vais mettre à jour le document et s’il y a des questions de fond, je vous…

Update : May 21, 2024

28876

pdf 378 Kb 28876.pdf

ique (ENAP) 15 26 12 x 59 170 Université du Québec à Rimouski 24 42 14 7 52 65 Institut national de la recherche scientifique 29 26 16 7 64 36…

Update : November 27, 2025

Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

pdf 3.00 Mb 24-567_Diffusion.pdf

36 23 - 28 39 25 23 - 27 22 - 27 15 - 22 19 - 26 18 - - - - - - - - - - - - 374 762152 École des Nations (762152) Public 762000 Centre de services scolaire…

Update : February 17, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

pdf 272 Kb FIC_orientation_4_logements_perimetres_urbanisation.pdf

tilisation-biens-fonds https://www.quebec.ca/habitation-territoire/information-fonciere/evaluation-fonciere/manuel/codes-utilisation-biens-fonds…

Update : May 28, 2025

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Kb 23-291_Diffusion.pdf

.donneesquebec.ca/recherche/dataset/indices‐de‐defavorisation/resource/6c5d4a5d‐ba3b‐40a6‐b570‐916f43ab622c…

Update : October 25, 2023

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

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