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$) Programme d'emprunts du gouvernement - Budget de mars 2023: 29 543,0 Financement par anticipation réalisé -2 233,0 Augmentation de l'encours des bons du…

règlement : Réglementation sur la recherche archéologique (L.R.Q., c. B-4, R.2) Application d’un programme : À des fins statistiques Autre(s) (spécifier) :…

l'encours des bons du Trésor au 31 mars 2024 -2 000,0 Programme d'emprunts ajusté 25 807,3 Emprunts en date du 22 septembre 2023 16 309,1 Pourcentage du…

du Québec (HGCQ) offertes entre le 1er avril 2023 et 31 mars 2024 par organisme financé par le programme de soutien financier aux activités de halte-garderie…

depuis 2002, mis en œuvre un programme de suivi des indicateurs environnementaux (PSIE). Les résultats des suivis physiques et biologiques effectués dans le…

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établissement scolaire secondaire. Ceux-ci sont par la suite intégrés dans un programme fonctionnel et technique plus détaillé. Le programme prescrit les…

d'inscriptions (1) en formation professionnelle dans certains programmes (2) , pour les années scolaires 2012-2013 à 2023-2024(P) Programmes (2) Program…

commande, No d’écriture de SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : (voir note 1) OBJET :…

études; b) les projets de politiques institutionnelles d’évaluation relatives aux programmes d’études; c) les projets de programmes d’études du collège…