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Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire

pdf 715 Kb air-especes-floristiques-exotiques-envahissantes-09-2025.pdf

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts11 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $ ? ☒ ☐ 6.2.2…

Update : October 29, 2025

Administrative Guide - 2015 Edition

pdf 2.75 Mb Guide-sanction-etudes-AN.pdf

parts 301834 Souder des pièces d’aluminium à l’aide du procédé GTAW® 810834 Weld aluminium parts using the GTAW process 302568 Souder des tuyaux à l’aide du…

Update : April 29, 2024

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

Marc-André Thivierge p. j. : 1 c. c. : Mme Dominique Malack, sous-ministre adjointe aux politiques, aux partenariats et aux affaires institutionnelles,…

Update : October 17, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts11 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? ☒ ☐ 6.2.2 Coûts…

Update : September 5, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts11 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? ☒ ☐ 6.2.2 Coûts…

Update : September 5, 2023

26764.pdf

pdf 307 Kb 26764.pdf

2018-2019, les sections intitulées : o « Déployer une offre de services concertée et adaptée aux profils et aux besoins des personnes immigrantes afin…

Update : May 7, 2024

26764.pdf

pdf 307 Kb 26764.pdf

2018-2019, les sections intitulées : o « Déployer une offre de services concertée et adaptée aux profils et aux besoins des personnes immigrantes afin…

Update : May 7, 2024

Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

pdf 261 Kb 23-449_Diffusion.pdf

La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la…

Update : December 14, 2023

Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

pdf 261 Kb 23-449_Diffusion.pdf

La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la…

Update : December 14, 2023

Plan cadre ministériel régissant le DEC 280.F0 - Techniques de pilotage d'aéronefs, plus spécifiquement celui régissant le programme dispensé par le Collège Air Richelieu.

pdf 237 Kb 25-592_Diffusion.pdf

responsable substitut de l’accès aux documents, Isabelle Taschereau IT/JG/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en…

Update : November 27, 2025

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Administrative Guide - 2015 Edition

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

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Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

Plan cadre ministériel régissant le DEC 280.F0 - Techniques de pilotage d'aéronefs, plus spécifiquement celui régissant le programme dispensé par le Collège Air Richelieu.

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