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Notoriété assistée COMPRÉHENSION DE LA CAMPAGNE APPRÉCIATION DE LA CAMPAGNE Appréciation de la campagne (suite) Appréciation de la campagne (suite) Impact de…

responsable de la déclaration; - L’adresse courriel de la personne responsable de la déclaration; - Le numéro de téléphone de la personne responsable de la…

50 % de la somme de la TPS et de la TVQ. Le CPE doit assumer la partie remboursable. Par ailleurs, les besoins de financement nets correspondent aux coûts…

50 % de la somme de la TPS et de la TVQ. Le CPE doit assumer la partie remboursable. Par ailleurs, les besoins de financement nets correspondent aux coûts…

Manque de sensibilisation, lors de l’arrivée d’une personne handicapée au Ministère, à propos des procédures et des mesures d’urgence Offrir de la…

établissement de santé ou de services sociaux visé au deuxième alinéa de l’article 7 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

établissement de santé ou de services sociaux visé au deuxième alinéa de l’article 7 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Montant Description Nom et fonction Total des frais de transport, hébergement, repas et autres frais inhérents Conférence des ministres fédéraux, provinciaux…

Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) Ministère du Travail de l’Emploi et de la…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…