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Formulaire de demande de soutien financier 2025-2026 – nouvel organisme – Volet 2

pdf 1.58 Mb MFA-25-012_112_9048_Demande_Vol2.pdf

courriel : Numéro de téléphone : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/Programme_OCF.pdf https://www.quebec…

Update : May 30, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : La part des nouvelles activités structurantes régionales localisées à l’intérieur des secteurs centraux du pôle p

pdf 150 Kb FIC_orientation_4_activites_structurantes.pdf

https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/adresses-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/adresses-quebec https://www.quebec…

Update : December 6, 2024

Politique relative aux droits de scolarité

pdf 423 Kb Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf

disponibles sur Québec.ca : https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-francais-quebec. https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Aménagement des espaces de livraison partagés

pdf 217 Kb FIC_orientation_6_espaces_livraison.pdf

-livraison-par-velos-cargo/ https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/espace-presse/actualites/fiche_autres_actualites.aspx?id=31394 https://www.ville.quebec…

Update : October 24, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la superficie des milieux naturels faisant l’objet de moyens de conservation

pdf 231 Kb FIC_orientation_2_superficie_milieux_naturels.pdf

(orientation 2). https://www.quebec…

Update : October 27, 2025

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 744 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

13256130232 https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/surveillance-controle/raizo/reseau-bovin…

Update : September 20, 2024

Le rapport de la firme comptable Mallette commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur (2022) concernant la gestion des finances du Cégep de Rimouski.

pdf 192 Kb 22-387_Diffusion.pdf

IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022…

Update : January 11, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 113 Kb 202312-08_DE.pdf

ou d’une ministre : Frais et dépenses 2022 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Frais et dépenses 2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Nous vous…

Update : December 21, 2023

Le rapport de la firme comptable Mallette commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur (2022) concernant la gestion des finances du Cégep de Rimouski.

pdf 192 Kb 22-387_Diffusion.pdf

IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/juillet-decembre-2022…

Update : January 11, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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ou d’une ministre : Frais et dépenses 2022 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Frais et dépenses 2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Nous vous…

Update : December 21, 2023

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Politique relative aux droits de scolarité

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la superficie des milieux naturels faisant l’objet de moyens de conservation

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

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