Search results
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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf
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Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec
pdf 470 Kb Alliance_massotherapeuthe.pdf
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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf
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Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017
pdf 4.04 Mb DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie
pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie
pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf
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Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 1er mars au 31 mars 2023 - BSM-2024-003974
pdf 376 Kb DAI_no_BSM-2024-003974.pdf
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Contrats octroyés et achats effectués par le ministère de la Justice du 1er mars au 31 mars 2023 - BSM-2024-003974
pdf 376 Kb DAI_no_BSM-2024-003974.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020
pdf 4.24 Mb PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf